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 Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2017

 Décisions du Maire
Décision n°2017-1 portant passation d’un contrat d’engagement de prestations de service avec le groupe « SALT PIN UPS ».
Décision n°2017-2 portant passation d’un contrat d’engagement de maintenance du parc informatique communal.
Décision n°2017-3 portant passation d’un marché public de travaux d’extension du pôle médical.
I – FINANCES
1 –  Décision modificative n°1.
2 – Subvention 2017 au F.D.G.O.N.
3 – Subvention 2017 à l’association départementale des Maires de France.
II – URBANISME
1 – Acquisition de l’ensemble immobilier PAILLOUX
2 – Signature des actes en la forme administrative. Désignation d’un adjoint au Maire
3 – Incorporation de biens sans maître dans le domaine public communal
4 – Dénomination de voie nouvelle dans le cadre de l’opération de construction de 31 logements de la société Immobilière Atlantic Aménagement.
5 – Modification d’un nom de rue.
6 – Convention de partenariat pour la construction de 30 logements sociaux à Chauray
7– Convention de transfert d’équipements communs avec l’association syndicale du Clos de la Conciergerie
8– Avis du Conseil municipal sur la modification n°2 du PLU de la Crèche
III – JEUNESSE - LOISIRS
1 –Tarifs des accueils de loisirs pour les 3-13 ans
2 –Tarifs des accueils de loisirs organisés pour les 11 – 17 ans
3 –Modification des règlements intérieurs des accueils de loisirs
IV – PERSONNEL
1 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - ajustement.

 
 

Dates des prochains conseils :  27 mars , 22 mai , 19 juin , 10 juillet 2017.

                                    Venez Nombreux - Ouvert à tous.

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« Le texte envoyé par les Elus de Chauray à venir à la mairie pour le Chauray Info »

 
 
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