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CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2019

 

SOMMAIRE

Décisions du Maire

Décision n°2019-4 portant acquisition de tondeuses, tronçonneuses et souffleur et la reprise de 3 tondeuses usagées.

Décision n°2019-5 portant passation d’un marché de travaux pour la création d’un terrain de rugby.

Décision n°2019-6 portant passation d’un marché de maîtrise d’œuvre rue Victor à Chauray.

Décision n°2019-7 portant passation d’un contrat de maintenance.

Décision n°2019-8 portant sur la fourniture d’un radar pédagogique et la mise à disposition d’un logiciel d’application hébergée sur internet appelée City Connect par Lacroix Signalisation.

Décision n°2019-9 portant acquisition d’une tondeuse autoportée et de la reprise d’une tondeuse autoportée usagée avec la société ESPACE EMERAUDE.

Décision n°2019-10 portant d’un contrat d’animation culturelle dans le cadre de la semaine de la musique.

Décision n°2019-11 portant d’un contrat d’animation culturelle dans le cadre de la semaine de la musique.

Décision n°2019-12 portant d’un contrat de prestation de service dans le cadre de la semaine de la musique.

Décision n°2019-13 portant d’un contrat d’animation culturelle dans le cadre de la semaine de la musique.

Décision n°2019-14 portant d’un contrat d’animation culturelle dans le cadre de la semaine de la musique.

Décision n°2019-15 portant d’un contrat d’animation culturelle dans le cadre de la semaine de la musique.

Décision n°2019-16 portant d’un contrat d’animation culturelle dans le cadre de la semaine de la musique.

Décision n°2019-17 portant d’un contrat d’animation culturelle dans le cadre de la semaine de la musique.

Décision n°2019-18 portant d’un contrat de prestation de service dans le cadre de la semaine de la musique.

Décision n°2019-19 portant d’un contrat d’animation culturelle dans le cadre des festivités du 14 juillet.

Décision n°2019-20 portant d’un contrat d’animation culturelle dans le cadre des festivités du 14 juillet.


I – FINANCES

1 – Décision modificative n°1.

2 – Conventions de partenariat avec les clubs sportifs communau

3 – Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association détente chauraisienne

4 – Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’école de danse de Chauray

5 – Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association Chauray Vocal

6 – Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association de théâtre les Arlequins

7 – Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association UNPRG

8 – Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec les potes aux feux de la rampe

9 – Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec Chauray Solidarité

10 – Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association des Nids d’anges

11 – Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec le Comité de jumelage

12 – Subventions 2019 à l’A.P.A.C

13 – Subvention 2019 à l’association APF France Handicap 79

14 – Subvention 2019 à ALCOOL ASSISTANCE

15 – Adhésion 2019 FDGDON 79 avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles

16 – Avenant n°3 au lot n°21 du marché de restructuration de l’EHPAD

17 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par GRDF

18 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par Orange.

19 – Fixation de la redevance d’occupation du domaine public communal pour les ouvrages des réseaux de transports et de distribution d’électricité par GEREDIS

20 – Convention de partenariat pour la construction de 27 logements sociaux à Chauray

II – ADMINISTRATION GENERALE

1 – Modification des statuts du SIEDS

2 – Modification des statuts de la Communauté d’agglomération du Niortais relative à la prise de compétence eau à compter du 1er janvier 2020.


 
Compte rendu CM 11 03 2019
 

 Compte Rendu CM 21.01.2019

 

 

Emprunts EHPAD Épisode du 17 décembre 2018


Avec les éléments fournis au CCAS le 21 novembre 2017 et dans le Chauray à venir de juillet 2018, nous avions estimé, en toute bonne foi, que la renégociation de l’emprunt aurait pu faire économiser 410 000 € au CCAS. Lors du vote du budget primitif 2019 qui s’est tenu le 17 décembre 2018, nous avons enfin pu connaître les véritables caractéristiques de cet emprunt. Avec un taux pratiquement du double et une durée encore plus longue que dans nos hypothèses initiales, on peut penser que l’économie pourrait atteindre maintenant aux alentours de 800 000 € si notre maire voulait bien revoir nos banquiers. Dans le schéma ci-dessous, vous trouverez toutes les preuves de ce que nous avançons.

 
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