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 Ordre du jour du conseil municipal du 17 novembre 2016

 I – FINANCES
1 – Décision modificative °4.
2 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive du Collège Gérard Philippe.
3 –Remboursement de trop perçu pour l’accueil occasionnel de Chauray.
4 – Dotations et subventions pour les groupes scolaires année 2016/2017
5 – Subvention pour la réalisation de spectacles de noël aux écoles
6 – Tarifs de la salle des fêtes pour 2017
7 – Subvention exceptionnelle à l’association CCRP
II – URBANISME
1 – Convention de transfert d’équipements communs avec la SARL les Jardins de la Pierre Allay
2 – Transferts d’équipements commun dans le cadre de l’opération le Clos du Grand Puits
3 – Echange de terrains dans le cadre d’un permis d’aménager
III – MARCHES PUBLICS
1 –Avenant n°1 au Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration de l’EHPAD de Chauray
2 – Résultats de la procédure d’appel d’offres passé pour les marchés publics d’assurance de la ville.

 

Dates des prochains conseils :  15 décembre.

                                    Venez Nombreux - Ouvert à tous.

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Voir le compte-rendu du conseil municipal du 19 mai 2016

 
 
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