Accueil

Recherche

Login



« La mairie est incapable de produire les comptes rendus des conseils municipaux des 18 septembre 2017 et 18 décembre 2017

sous prétexte d’une panne du système électronique d’enregistrement.

Elle nous a juste fourni celui du 13 novembre 2017 ».

Compte rendu du 13/11/2017

 

Dates des prochains conseils :  22 janvier - 26 février - 26 mars -  22 mai -  9 juillet 

                                    Venez Nombreux - Ouvert à tous.

                                                                             ----------------------------------------------------

 
 

Les élus de Chauray à venir se sont ralliés à la position majoritaire des parents lors du conseil municipal du 18 décembre 2017.

 

                  Ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2017

 I– ADMINISTRATION GENERALE
1 – Convention relative à l’adhésion de la commune aux modalités d’obtention, d’attribution et d’usage des cartes d’authentification

    et signature fournies par l’ANTS à la commune.
2 – Convention relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés des données d’état civil
3 – Actualisation des statuts de la C.A.N – prise de la compétence GEMAPI
4 – Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat.

II – PERSONNEL
1 – Conditions d’attribution des véhicules pour les services de la ville.
2 –   Emplois non permanents pour faire face à des besoins occasionnels.
3 –   Avantages en nature repas accordés aux agents de la ville


III - FINANCES
1 – Mise à jour des tarifs du Temple
2 – Tarifs 2018 de la salle des fêtes.
3 – Ouverture des crédits d’investissement par anticipation sur le budget 2018
4 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par GRDF
5 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par Orange
6 – Convention de Bail avec Sylvain Larcher pour l’exploitation de parcelles communales
7 – Subvention 2017 à l’association PAZAPAS
8 - Subvention 2017 à la Gymnastique Volontaire
10 - Subvention 2017 à l’association de YOGA
11 - Subvention 2017 à l’association de Badminton
12- Subvention 2017 au Roller Club de Chauray
13-  Subvention 2017 au Club de Taekwondo
14 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charge.
15 – Convention d’entretien de la zone d’activité économique avec la C.A.N.
16 – Avenant n°1 au lot n°12 du marché de restructuration de l’EHPAD de Chauray
17 – Avenant à la convention relative au recensement des zones humides


IV – URBANISME
1 – Résultats de l’enquête publique sur l’extension du cimetière de Chauray
2 – Modalités d’extinction de l’éclairage public en pleine nuit.
V – AFFAIRES SCOLAIRES
1 – Position du Conseil municipal sur les rythmes scolaires 2018-2019
2 – Subvention au Collège Gérard Philippe dans le cadre du programme d’éducation artistique et culturelle
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

 
«DébutPréc12345678910SuivantFin»

Page 1 de 15
 
Bannière