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Ordre du jour Conseil Municipal du 10 juillet 2017

 Décisions du Maire
Décision n°2017-9 portant passation d’un avenant n°1 au lot n°1 du marché de construction de l’extension du pôle médical.
Décision n°2017-10 portant passation d’un avenant n°1 au lot n°2 du marché de construction de l’extension du pôle médical.
Décision n°2017-11 portant passation d’un avenant n°1 au lot n°5 du marché d construction de l’extension du pôle médical.
Décision n°2017-12 portant passation d’un avenant de transfert pour la maîtrise d’œuvre des travaux de la rue du Rabat.
Décision n°2017-13 portant passation d’un marché de fourniture d’une balayeuse aspiratrice pour les services techniques.
Décision n°2017-14 portant passation d’un contrat de prêt avec la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Charente Maritime Deux-Sèvres pour le financement des travaux de restructuration de l’EHPAD.
Décision n°2017-15 portant passation d’un contrat d’animation culturelle pour le Chauray Color
Décision n°2017-16 portant passation d’un contrat de fourniture et mise en œuvre d’une sonorisation pour une animation le 16 juin 2017.
Décision n °2017-17 portant passation d’un contrat d’animation culturelle pour la fête de la musique
Décision n°2017-18 portant passation d’un contrat d’animation culturelle pour la semaine de la musique.
Décision n°2017-19 portant passation d’un contrat d’animation culturelle pour la semaine de la musique
Décision n°2017-20 portant passation d’un contrat d’animation culturelle pour la semaine de la musique
Décision n°2017-21 portant passation d’un contrat d’animation culturelle pour la semaine de la musique
Décision n°2017-22 portant passation d’un contrat d’animation culturelle pour la semaine de la musique
Décision n°2017-23 portant passation d’un marché de fourniture de deux photocopieurs.
Décision n°2017-24 portant passation d’un avenant aux contrats de maintenance pour les photocopieurs des services administratifs.
Décision n°2017-24 portant passation d’une modification de la régie de recettes pour la location de la salle des fêtes.

I – ADMINISTRATION GENERALE
1 – Mise en œuvre de la télétransmission de l’ensemble des actes soumis au contrôle de légalité.
2 – Conditions de remboursement des frais de session de formation générale et de session d’approfondissement du BAFA et du BAFD
3 – Convention pour l’alimentation en énergie électrique de l’extension du pôle médical.
4 – Convention de servitude avec les consorts GERODEZ pour le passage de canalisation d’eau et d’alimentation électrique.
5 –Convention de mise à disposition d’un terrain dédié au club de TIR pour la mise en place d'un stand de tir à l’arbalète.
En l’attente d’éléments à fournir par le club.
6 –Convention de mise à disposition d’un terrain pour la création d’une extension du club house du stade de rugby
II – FINANCES
1 – Décision modificative n°3.
2 – Demande de subvention auprès de la CAN dans le cadre du PACT.
3– Création d’un poste de brigadier de police municipale

 

Compte Rendu conseil du 22 05 2017

 
 

Dates des prochains conseils :  27 mars , 22 mai , 19 juin , 10 juillet 2017.

                                    Venez Nombreux - Ouvert à tous.

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« Le texte envoyé par les Elus de Chauray à venir à la mairie pour le Chauray Info »

 
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