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Sur proposition des élus de Chauray à venir, le conseil municipal a adopté la résolution suivante :

« Le Conseil municipal de Chauray réuni en ce mardi 22 mai 2018 félicite Monsieur Sébastien GUERET, policier municipal, pour avoir été décoré de la médaille de la sécurité intérieure. »
 

 

Ordre du jour Conseil Municipal du 22 mai 2018

 I – AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
1 – Tarifs du nouveau service de garderie année scolaire 2018-2019
2 – Règlement intérieur du service de garderie
3 – Tarifs de la cantine année scolaire 2018-2019
4 – Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour la création d’une classe et l’extension du restaurant à l’école Jacques PREVERT
5 – Modification des règlements intérieurs des accueils de loisirs de la ville
6 – Tarifs des accueils de loisirs pour les petites et grandes vacances pour les 3 -13 ans.
II – FINANCES
1 – Décision modificative n°1.
2 –  Cotisation 2018 à l’association départementale des Maires de France.
3 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association détente chauraisienne
4 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’école de danse de Chauray
5 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association Chauray Vocal
6 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association de théâtre les Arlequins
7 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association UNPRG
8 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec  les potes aux feux de la rampe
9 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
10  – Subvention exceptionnelle 2018 pour le C.C.A.S
11 - Subvention 2018 à l’ADMR Service soins à domicile Plaine et Gâtine
12 - Subvention 2018 à l’AFOC 79
13 – Subvention 2018 à l’Amicale des donneurs de sang
14 - Subvention 2018 à l’AVIC 79
15 - Subvention 2018 au Comité des Œuvres Sociales de Chauray
16 - Subvention 2018 à l’association France ADOT 79
17 - Subvention 2018 à France Alzheimer Deux-Sèvres
18 - Subvention 2018 à l’association les Nids d’anges
19 - Subvention 2018 à l’association Nos Enfants de Hué Vietnam
20 - Subvention 2018 au Secours Catholique
21 - Subvention 2018 à Trisomie 21
22 - Subvention 2018 à l’UDAF
23 - Subvention 2018 à l’association Valentin Haüy
24 - Subvention 2018 à la Croix-Rouge
25- Subvention 2018 à la section départementale des Restos du Cœur
26 - Subvention 2018 à la section départementale du Secours Populaire
27 – Subvention 2018 à la Société de Chasse (A.C.C.A)
28 -  Subvention 2017 à l’AAPPMA
29 - Subvention 2018 à la ligue de l’enseignement des Deux-Sèvres
30 - Subvention 2018 à la Détente Chauraisienne
31 – Convention avec le SDIS des Deux-Sèvres pour la mise à disposition de gymnases.
III – URBANISME - LOGEMENT SOCIAL
1 – Subvention pour l’opération des logements sociaux des Fraignes
2 –  Versement d’une subvention pour l’opération de 7 logements sociaux rue de Verteuil
IV– ADMINISTRATION GENERALE / AFFAIRES CULTURELLES
1 – Désignation d’un délégué à la protection des données.
2– Subvention 2018 à l’APAC.
3 – Tarifs des boissons et repas des journées du patrimoine 2018
4 – Application de la TLPE sur l’ensemble du territoire de la CAN – Tarifs 2019
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Chauray à venir


Question orale pour le conseil municipal du 2 mai 2018 :


Avec l’horaire d’été et les beaux jours, l’activité a repris sur le skate parc et les nuisances avec.

Quelle solution comptez-vous apporter à ce problème ?


Christian Loustaunau    Mariem Farjallah    Elsa Belmontet

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Ordre du jour Conseil Municipal du 2 mai 2018

 I – URBANISME – AMENAGEMENT COMMERCIAL
1 –Demande de saisine de la commission départementale d’aménagement commercial pour le projet d’implantation d’une surface de vente LIDL de 990m² à Chauray.
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