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Ordre du jour Conseil Municipal du 22 mai 2018

 I – AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
1 – Tarifs du nouveau service de garderie année scolaire 2018-2019
2 – Règlement intérieur du service de garderie
3 – Tarifs de la cantine année scolaire 2018-2019
4 – Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour la création d’une classe et l’extension du restaurant à l’école Jacques PREVERT
5 – Modification des règlements intérieurs des accueils de loisirs de la ville
6 – Tarifs des accueils de loisirs pour les petites et grandes vacances pour les 3 -13 ans.
II – FINANCES
1 – Décision modificative n°1.
2 –  Cotisation 2018 à l’association départementale des Maires de France.
3 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association détente chauraisienne
4 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’école de danse de Chauray
5 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association Chauray Vocal
6 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association de théâtre les Arlequins
7 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec l’association UNPRG
8 –  Convention de location annuelle de la salle des fêtes avec  les potes aux feux de la rampe
9 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
10  – Subvention exceptionnelle 2018 pour le C.C.A.S
11 - Subvention 2018 à l’ADMR Service soins à domicile Plaine et Gâtine
12 - Subvention 2018 à l’AFOC 79
13 – Subvention 2018 à l’Amicale des donneurs de sang
14 - Subvention 2018 à l’AVIC 79
15 - Subvention 2018 au Comité des Œuvres Sociales de Chauray
16 - Subvention 2018 à l’association France ADOT 79
17 - Subvention 2018 à France Alzheimer Deux-Sèvres
18 - Subvention 2018 à l’association les Nids d’anges
19 - Subvention 2018 à l’association Nos Enfants de Hué Vietnam
20 - Subvention 2018 au Secours Catholique
21 - Subvention 2018 à Trisomie 21
22 - Subvention 2018 à l’UDAF
23 - Subvention 2018 à l’association Valentin Haüy
24 - Subvention 2018 à la Croix-Rouge
25- Subvention 2018 à la section départementale des Restos du Cœur
26 - Subvention 2018 à la section départementale du Secours Populaire
27 – Subvention 2018 à la Société de Chasse (A.C.C.A)
28 -  Subvention 2017 à l’AAPPMA
29 - Subvention 2018 à la ligue de l’enseignement des Deux-Sèvres
30 - Subvention 2018 à la Détente Chauraisienne
31 – Convention avec le SDIS des Deux-Sèvres pour la mise à disposition de gymnases.
III – URBANISME - LOGEMENT SOCIAL
1 – Subvention pour l’opération des logements sociaux des Fraignes
2 –  Versement d’une subvention pour l’opération de 7 logements sociaux rue de Verteuil
IV– ADMINISTRATION GENERALE / AFFAIRES CULTURELLES
1 – Désignation d’un délégué à la protection des données.
2– Subvention 2018 à l’APAC.
3 – Tarifs des boissons et repas des journées du patrimoine 2018
4 – Application de la TLPE sur l’ensemble du territoire de la CAN – Tarifs 2019
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Ordre du jour Conseil Municipal du 2 mai 2018

 I – URBANISME – AMENAGEMENT COMMERCIAL
1 –Demande de saisine de la commission départementale d’aménagement commercial pour le projet d’implantation d’une surface de vente LIDL de 990m² à Chauray.
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CONSEIL  MUNICIPAL du 26 Février 2018

 I – ADMINISTRATION GENERALE

1 –   Création d’un poste permanent pour le recrutement d’un directeur de structure multi-accueil petite enfance de catégorie A.

2 –   Etat des emplois créés au tableau des effectifs.

3 –   Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle BE 14

4 –   Convention d’organisation des transports scolaires

5 –   Versement d’une aide dans le cadre du FIPHFP

6 –   Prolongation de la mise à disposition d’une annexe de l’école de musique située 15 rue des Artisans.

7 –   Convention de financement des opérations du programme effacement pour la tranche 2 de l’aménagement de la rue du Rabat.

II - FINANCES

1 – Compte de gestion 2017

2 – Compte administratif 2017

3 – Bilan des cessions et acquisitions foncières 2017

4 – Affectation des résultats 2017 sur l’exercice 2018

5 - Vote du budget 2018

6 - Vote des trois taxes directes locales

7 - Approbation du tableau des effectifs au 1er janvier 2018

8- Subvention au CCAS pour l’année 2018

9-  Avenant - Fixation du loyer 2018 acquitté par l’EHPAD en 2018

10-  Charges à répartir sur plusieurs exercices dans le cadre du rachat des emprunts EHPAD

11-  Tarifs des concessions dans le cimetière et le columbarium

12-  Subvention à l’association des paralysés de France

13-  Avenant n°1 au lot n°23 du marché de restructuration de l’EHPAD de Chauray

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Conseil Municipal du 22 mai 2017

 Décisions du Maire
Décision n°2017-4 portant passation d’un contrat d’engagement de la société « Les DI’SONNANTS ».
Décision n°2017-5 portant passation d’une convention d’occupation temporaire du logement d’urgence.
Décision n°2017-6 portant passation d’un contrat d’assurances mission collaborateur.
Décision n°2017-7 portant passation d’un marché de travaux pour la construction des sanitaires de l’école Jacques PREVERT.
Décision n°2017-8 portant passation d’un marché de travaux de restructuration de l’EHPAD de Chauray lots 5 et 11.
I – Finances
1 – Décision modificative n°2.
2 – Transfert des emprunts EHPAD
3 – Fixation du loyer acquitté par l’EHPAD pour 2017.
4 – Subvention 2017 à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l’opération immobilière rue de la Conciergerie.
5 – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables.
6 –Tarifs du repas du 14 juillet.
II – AFFAIRES SCOLAIRES & PERISCOLAIRES
1 – Tarifs de la garderie pour l’année scolaire 2017-2018.
2 – Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2017/2018
3 – Convention d’objectif et de financement avec la MSA pour les accueils périscolaires et de loisirs.
III – URBANISME
1 – Dénomination de voie nouvelle dans le cadre de l’opération immobilière le Clos de la Conciergerie 2
2 – Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’aménagement d’une terrasse sur le domaine public
3 – échange de terrain pour la réalisation de parking dans le cadre de l’extension du pôle médical.

 

Dates des prochains conseils :  22 janvier - 26 février - 26 mars -  22 mai -  9 juillet 

                                    Venez Nombreux - Ouvert à tous.

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