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CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2018


Décisions du Maire

Décision n°2018-28 portant passation d’un marché de travaux d’éclairage pour la salle omnisports de Chauray.

Décision n°2018-29 portant passation d’un marché de fourniture de trois photocopieurs

Décision n°2018-30 portant passation d’un marché de service pour la location de décors lumineux de noël.

Décision n°2018-31 portant passation d’un contrat d’abonnement pour un relais et l’exploitation de fréquences radioélectriques

I – Restructuration de l’EHPAD Emilien BOUIN

  1. - Avenant n°1 au lot n°21 chauffage et ventilation

  2. - Avenant n°2 au lot n°20 électricité

  3. - Avenant n°1 au lot n°10 menuiseries extérieures

  4. - Avenant n°1 au lot n°7 couverture tuiles

  5. - Avenant n°1 au lot n°6 charpentes bois

  1. FINANCES

1 - Indemnités de surveillance des cantines scolaires allouées au personnel enseignant – complément à la délibération du 6 octobre 2016

2 - Subvention complémentaire au football club de Chauray

  1. URBANISME

  1. Vente d’un terrain pour une opération de construction de 40 logements sociaux

  2. Achat de terrain pour la construction d’un nouvel équipement

  1. RESSOURCES HUMAINES

1 – Mise en place du régime indemnitaire pour la filière technique tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - ajustement

  1. ADMINISTRATION GENERALE

1 – Subvention exceptionnelle 2018 pour le C.C.A.S

 

Conseil Municipal du 22 mai 2017

 Décisions du Maire
Décision n°2017-4 portant passation d’un contrat d’engagement de la société « Les DI’SONNANTS ».
Décision n°2017-5 portant passation d’une convention d’occupation temporaire du logement d’urgence.
Décision n°2017-6 portant passation d’un contrat d’assurances mission collaborateur.
Décision n°2017-7 portant passation d’un marché de travaux pour la construction des sanitaires de l’école Jacques PREVERT.
Décision n°2017-8 portant passation d’un marché de travaux de restructuration de l’EHPAD de Chauray lots 5 et 11.
I – Finances
1 – Décision modificative n°2.
2 – Transfert des emprunts EHPAD
3 – Fixation du loyer acquitté par l’EHPAD pour 2017.
4 – Subvention 2017 à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l’opération immobilière rue de la Conciergerie.
5 – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables.
6 –Tarifs du repas du 14 juillet.
II – AFFAIRES SCOLAIRES & PERISCOLAIRES
1 – Tarifs de la garderie pour l’année scolaire 2017-2018.
2 – Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2017/2018
3 – Convention d’objectif et de financement avec la MSA pour les accueils périscolaires et de loisirs.
III – URBANISME
1 – Dénomination de voie nouvelle dans le cadre de l’opération immobilière le Clos de la Conciergerie 2
2 – Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’aménagement d’une terrasse sur le domaine public
3 – échange de terrain pour la réalisation de parking dans le cadre de l’extension du pôle médical.

 

Dates des prochains conseils :  22 janvier - 26 février - 26 mars -  22 mai -  9 juillet 

                                    Venez Nombreux - Ouvert à tous.

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Ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2016
I – ADMINISTRATION GENERALE – ENFANCE - JEUNESSE 
1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
2 – Modification de la composition de certaines commissions municipales.
3 – Mise à jour de la composition de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
4 – Tarifs 2016 de l’accueil d’urgence aux Petites Bouilles
5 – Avis de la commune de Chauray sur l’intégration de la commune de la Mothe Saint-Héray au SERTAD.
6 – Cotisation 2016 à l’association des Maires
7 – Transferts d’équipements commun dans le cadre de l’opération le Clos du Grand Puits
II – Finances
1 – Demande de subvention pour les travaux de restructuration de l’EHPAD de Chauray.
2 – Convention avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles
3 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par Orange.
4 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par GRDF.
5 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par Gérédis
6 – Subvention pour le 26ème concours d’Arts Plastiques de Chauray
7 – Compte de gestion 2015
8 – Compte administratif 2015
9 – Bilan des cessions et acquisitions foncières 2015
10 – Affectation des résultats 2015 sur l’exercice 2016
11 – Vote du budget primitif 2016
12 – Vote des 3 taxes directes locales 2016
13 – Tableau des effectifs au 1er janvier 2016
14 – Concours du receveur attribution de l’indemnité de conseil.
15 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges du 25 janvier 2016.
 


 
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