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                  Ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2017

 I– ADMINISTRATION GENERALE
1 – Convention relative à l’adhésion de la commune aux modalités d’obtention, d’attribution et d’usage des cartes d’authentification

    et signature fournies par l’ANTS à la commune.
2 – Convention relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés des données d’état civil
3 – Actualisation des statuts de la C.A.N – prise de la compétence GEMAPI
4 – Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat.

II – PERSONNEL
1 – Conditions d’attribution des véhicules pour les services de la ville.
2 –   Emplois non permanents pour faire face à des besoins occasionnels.
3 –   Avantages en nature repas accordés aux agents de la ville


III - FINANCES
1 – Mise à jour des tarifs du Temple
2 – Tarifs 2018 de la salle des fêtes.
3 – Ouverture des crédits d’investissement par anticipation sur le budget 2018
4 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par GRDF
5 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par Orange
6 – Convention de Bail avec Sylvain Larcher pour l’exploitation de parcelles communales
7 – Subvention 2017 à l’association PAZAPAS
8 - Subvention 2017 à la Gymnastique Volontaire
10 - Subvention 2017 à l’association de YOGA
11 - Subvention 2017 à l’association de Badminton
12- Subvention 2017 au Roller Club de Chauray
13-  Subvention 2017 au Club de Taekwondo
14 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charge.
15 – Convention d’entretien de la zone d’activité économique avec la C.A.N.
16 – Avenant n°1 au lot n°12 du marché de restructuration de l’EHPAD de Chauray
17 – Avenant à la convention relative au recensement des zones humides


IV – URBANISME
1 – Résultats de l’enquête publique sur l’extension du cimetière de Chauray
2 – Modalités d’extinction de l’éclairage public en pleine nuit.
V – AFFAIRES SCOLAIRES
1 – Position du Conseil municipal sur les rythmes scolaires 2018-2019
2 – Subvention au Collège Gérard Philippe dans le cadre du programme d’éducation artistique et culturelle
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Conseil Municipal du 22 mai 2017

 Décisions du Maire
Décision n°2017-4 portant passation d’un contrat d’engagement de la société « Les DI’SONNANTS ».
Décision n°2017-5 portant passation d’une convention d’occupation temporaire du logement d’urgence.
Décision n°2017-6 portant passation d’un contrat d’assurances mission collaborateur.
Décision n°2017-7 portant passation d’un marché de travaux pour la construction des sanitaires de l’école Jacques PREVERT.
Décision n°2017-8 portant passation d’un marché de travaux de restructuration de l’EHPAD de Chauray lots 5 et 11.
I – Finances
1 – Décision modificative n°2.
2 – Transfert des emprunts EHPAD
3 – Fixation du loyer acquitté par l’EHPAD pour 2017.
4 – Subvention 2017 à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l’opération immobilière rue de la Conciergerie.
5 – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables.
6 –Tarifs du repas du 14 juillet.
II – AFFAIRES SCOLAIRES & PERISCOLAIRES
1 – Tarifs de la garderie pour l’année scolaire 2017-2018.
2 – Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2017/2018
3 – Convention d’objectif et de financement avec la MSA pour les accueils périscolaires et de loisirs.
III – URBANISME
1 – Dénomination de voie nouvelle dans le cadre de l’opération immobilière le Clos de la Conciergerie 2
2 – Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’aménagement d’une terrasse sur le domaine public
3 – échange de terrain pour la réalisation de parking dans le cadre de l’extension du pôle médical.

 

Dates des prochains conseils :  22 janvier - 26 février - 26 mars -  22 mai -  9 juillet 

                                    Venez Nombreux - Ouvert à tous.

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Ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2016
I – ADMINISTRATION GENERALE – ENFANCE - JEUNESSE 
1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
2 – Modification de la composition de certaines commissions municipales.
3 – Mise à jour de la composition de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
4 – Tarifs 2016 de l’accueil d’urgence aux Petites Bouilles
5 – Avis de la commune de Chauray sur l’intégration de la commune de la Mothe Saint-Héray au SERTAD.
6 – Cotisation 2016 à l’association des Maires
7 – Transferts d’équipements commun dans le cadre de l’opération le Clos du Grand Puits
II – Finances
1 – Demande de subvention pour les travaux de restructuration de l’EHPAD de Chauray.
2 – Convention avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles
3 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par Orange.
4 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par GRDF.
5 – Fixation des redevances d’occupation du domaine public acquittées par Gérédis
6 – Subvention pour le 26ème concours d’Arts Plastiques de Chauray
7 – Compte de gestion 2015
8 – Compte administratif 2015
9 – Bilan des cessions et acquisitions foncières 2015
10 – Affectation des résultats 2015 sur l’exercice 2016
11 – Vote du budget primitif 2016
12 – Vote des 3 taxes directes locales 2016
13 – Tableau des effectifs au 1er janvier 2016
14 – Concours du receveur attribution de l’indemnité de conseil.
15 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges du 25 janvier 2016.
 


 
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